Déposée le 17 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) LES PRODUCTIONS G. MORAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « G. MORAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES PRODUCTIONS G. MORAND domicilié(e) rue Dunant, 01250 CEYZERIAT (FRANCE). - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.
La marque G. MORAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1359288.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES PRODUCTIONS G. MORAND Société anonyme - rue Dunant, 01250 CEYZERIAT (FRANCE). - France
Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France
Inscription le 23 février 1995 - Transmission de propriété n°182280 - Publication au BOPI 1995-02-23
Instruments à main et notamment instruments pour coiffeurs et manucures.Tous articles de maroquinerie.Tous articles de miroiterie.Des peignes et brosses.Tous vêtements et notamment des bonnets fantaisie et des peignoirs. Des filets pour coiffeurs, des voilettes mise en plis, des barrettes et autres ornements de coiffeurs.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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