Déposée le 27 décembre 1979 par LES PRODUCTIONS G. MORAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « FRANCINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est LES PRODUCTIONS G. MORAND domicilié(e) (société anonyme) Rue Dunant, 01250 CEYZERIAT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.
La marque FRANCINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1117753.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES PRODUCTIONS G. MORAND - (société anonyme) Rue Dunant, 01250 CEYZERIAT - France
Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-029
Peignes, brosses pour coiffeurs ou particuliers, ustensiles de manucures (autres que les outils) et plus généralement tous objets pour la toilette.Barrettes et ornements pour coiffure, voilettes de mise en plis, filets coiffeurs, bandeaux maquillage et fantaisie.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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