Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES NAINS DE JARDIN
SARL Les Productions du Fer Records

Numéro de dépôt :
95554461
Date de dépôt :
17/01/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/2005

Présentation de la marque LES NAINS DE JARDIN

Déposée le 17 janvier 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Productions du Fer Records auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES NAINS DE JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Productions du Fer Records domicilié(e) "La Cheminée", 35410 Domloup - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 678 177 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Productions du Fer Records - France.

La marque LES NAINS DE JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES NAINS DE JARDIN est expirée depuis le 17 janvier 2005.

Les Productions du Fer Records a également déposé les autres marques suivantes : BILLY ZE KICK , LES GAMINS EN FOLIE


SARL Les Productions du Fer Records - "La Cheminée", 35410 Domloup - France - SIREN 398678177


Les Productions du Fer Records - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-26

Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09

Productions phonographiques