Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES JARDINS DE VERVERT
Numéro de dépôt :
1719972
Date de dépôt :
03/08/1990
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
03/08/2000
Présentation de la marque LES JARDINS DE VERVERT
Déposée le 3 août 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES PRODUCTIONS DE VERVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « LES JARDINS DE VERVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES JARDINS DE VERVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719972.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JARDINS DE VERVERT est expirée depuis le 3 août 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26