Marque enregistrée - Marque en vigueur

niveau zéro, niveau zero
LES PRODUCTIONS DE LA PLUME, SARL

Numéro de dépôt :
4294708
Date de dépôt :
25/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/08/2026
niveau zéro, niveau zero de LES PRODUCTIONS DE LA PLUME

Présentation de la marque niveau zéro, niveau zero

Déposée par voie électronique le 25 août 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES PRODUCTIONS DE LA PLUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « niveau zéro, niveau zero » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-37 du 16 septembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES PRODUCTIONS DE LA PLUME domicilié(e) 1 RUE DES VOLAILLERS - 28410 - SAINT-LUBIN-DE-LA-HAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 713 837 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Noémie Montagne domicilié(e) 1 RUE DES VOLAILLERS, LA HAYE, 28410 SAINT-LUBIN-DE-LA-HAYE - France.

La marque niveau zéro, niveau zero a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque niveau zéro, niveau zero arrivera à expiration en date du 25 août 2026.

LES PRODUCTIONS DE LA PLUME a également déposé les autres marques suivantes : quenelle + , au dessus c'est le soleil !


LES PRODUCTIONS DE LA PLUME, SARL - 1 RUE DES VOLAILLERS - 28410 - SAINT-LUBIN-DE-LA-HAYE - France - SIREN 510713837


Mme. Noémie Montagne - 1 RUE DES VOLAILLERS, LA HAYE, 28410 SAINT-LUBIN-DE-LA-HAYE - France


Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique .