Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PROVENCAUX
Les Producteurs

Numéro de dépôt :
958531
Date de dépôt :
21/05/1976
Lieu de dépôt :
Brignoles

Présentation de la marque LES PROVENCAUX

Déposée le 21 mai 1976 par Les Producteurs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Brignoles), la marque française « LES PROVENCAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Les Producteurs domicilié(e) (soc. à r. l. d'intérêt collectif agricole - S.I.C.A.) domaine de Nestuby, Cotignac (Var). - France.

La marque LES PROVENCAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 958531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LES PROVENCAUX est expirée depuis le 21 mai 1986.

Les Producteurs a également déposé les autres marques suivantes : LOVE SESSION , CLIKI , HOROSCOM , SNOW POWER , RELAX SESSION , LES PRODUCTEURS << L'AGENCE DU SON >> , ROXANE , N NESTUBY , PLUS UN SON EST REFLECHI, PLUS ON OBTIENT DE BONS ECHOS


Les Producteurs - (soc. à r. l. d'intérêt collectif agricole - S.I.C.A.) domaine de Nestuby, Cotignac (Var). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-518

Vins rouges, rosés et blancs.