Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU ROY
LES PRODUCTEURS REUNIS PUISSEGUIN SAINT-EMILION ET LUSSAC SAINT-EMILION

Numéro de dépôt :
93491094
Date de dépôt :
22/10/1993
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
22/10/2003

Présentation de la marque CHATEAU DU ROY

Déposée le 22 octobre 1993 par LES PRODUCTEURS REUNIS PUISSEGUIN SAINT-EMILION ET LUSSAC SAINT-EMILION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.

Le déposant est LES PRODUCTEURS REUNIS PUISSEGUIN SAINT-EMILION ET LUSSAC SAINT-EMILION, domicilié(e) 33570 PUISSEGUIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE - France.

La marque CHATEAU DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU ROY est expirée depuis le 22 octobre 2003.

LES PRODUCTEURS REUNIS PUISSEGUIN SAINT-EMILION ET LUSSAC SAINT-EMILION a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU GIRARD-TIFFRAY , CHATEAU LAGRANGE , CHATEAU GIRARD TIFFRAY , CHATEAU BOIS-TIFFRAY , CHATEAU PICHON , CHATEAU LA ROSE , CHATEAU HAUT-DROUILLARD , CHATEAU ROC DE GIRAUDON , CHATEAU VILATTE , CHATEAU LA MOULINE


LES PRODUCTEURS REUNIS PUISSEGUIN SAINT-EMILION ET LUSSAC SAINT-EMILION - 33570 PUISSEGUIN - France


CAVE COOPERATIVE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-23

Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU DU ROY"