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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES PRODUCTEURS REUNIS DES CÔTEAUX DU MONTFORT
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VIN BLEU
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VIN BLEU
LES PRODUCTEURS REUNIS DES CÔTEAUX DU MONTFORT, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4131944
Date de dépôt :
19/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
VIN BLEU de LES PRODUCTEURS REUNIS DES CÔTEAUX DU MONTFORT

Présentation de la marque VIN BLEU

Déposée le 19 novembre 2014 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES PRODUCTEURS REUNIS DES CÔTEAUX DU MONTFORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VIN BLEU »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES PRODUCTEURS REUNIS DES CÔTEAUX DU MONTFORT domicilié(e) Rue du Moulin - 88800 - LA NEUVEVILLE-SOUS-MONTFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gilles COUSOT domicilié(e) 342 rue du Moulin - 88800 - LA NEUVEVILLE-SOUS-MONTFORT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES PRODUCTEURS REUNIS DES CÔTEAUX DU MONTFORT, Société Coopérative Agricole - Rue du Moulin - 88800 - LA NEUVEVILLE-SOUS-MONTFORT - France


Monsieur Gilles COUSOT - 342 rue du Moulin - 88800 - LA NEUVEVILLE-SOUS-MONTFORT - France


Errata de la publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Republication pour erratum - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Inscription le 3 juillet 2019 - Rejet total n°761175 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-03

Vins.