Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Les Producteurs Réunis de Puisseguin St Emilion et de Lussac St Emilion
/
Le Pot ô Rose
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Pot ô Rose
Les Producteurs Réunis de Puisseguin St Emilion et de Lussac St Emilion Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3546470
Date de dépôt :
22/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2018
Le Pot ô Rose de Les Producteurs Réunis de Puisseguin St Emilion et de Lussac St Emilion

Présentation de la marque Le Pot ô Rose

Déposée le 22 janvier 2008 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Les Producteurs Réunis de Puisseguin St Emilion et de Lussac St Emilion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Pot ô Rose »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Les Producteurs Réunis de Puisseguin St Emilion et de Lussac St Emilion domicilié(e) 1 Durand,33570 PUISSEGUIN - 33570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 971 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Producteurs Réunis de Puisseguin St Emilion et de Lussac St Emilion domicilié(e) 1 Durand,33570 PUISSEGUIN - 33570 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Pot ô Rose est expirée depuis le 22 janvier 2018.

Les Producteurs Réunis de Puisseguin St Emilion et de Lussac St Emilion a également déposé les autres marques suivantes : CLOS L'EGLISE , DOMAINE DES CHAPELLES , CHATEAU CHAMP DE NAYAT , CHATEAU LA FONT DU LOUP , CHATEAU LES GRANDS CHAMPS , CHATEAU TERRES ROUGES , CHATEAU CHAMP DE GAILLARD , CHATEAU FLEUR BONNIN , CHATEAU DU BOIS DUMAS , GRANDS BERSANS


Les Producteurs Réunis de Puisseguin St Emilion et de Lussac St Emilion Société Coopérative Agricole - 1 Durand,33570 PUISSEGUIN - 33570 - France - SIREN 781971312


Les Producteurs Réunis de Puisseguin St Emilion et de Lussac St Emilion - 1 Durand,33570 PUISSEGUIN - 33570 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-23

Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-09

Republication - Publication le 29 févr. 2008 au BOPI 2008-09

Inscription le 4 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°673185 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-07-04

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.