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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Les Producteurs Réunis de Puisseguin St Emilion et de Lussac St Emilion
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DOMAINE DES CHAPELLES
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

DOMAINE DES CHAPELLES
Les Producteurs Réunis de Puisseguin St Emilion et de Lussac St Emilion Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
98715226
Date de dépôt :
14/01/1998
Lieu de dépôt :
LIBOURNE

Présentation de la marque DOMAINE DES CHAPELLES

Déposée le 14 janvier 1998 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Les Producteurs Réunis de Puisseguin St Emilion et de Lussac St Emilion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE DES CHAPELLES »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Les Producteurs Réunis de Puisseguin St Emilion et de Lussac St Emilion domicilié(e) 1 Durand,33570 PUISSEGUIN (dossier no 2356102) - 33570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 971 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Producteurs Réunis de Puisseguin St Emilion et de Lussac St Emilion domicilié(e) 1 Durand,33570 PUISSEGUIN (dossier no 2356102) - 33570 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 26 ans, la marque DOMAINE DES CHAPELLES est expirée depuis le 14 janvier 2008.

Les Producteurs Réunis de Puisseguin St Emilion et de Lussac St Emilion a également déposé les autres marques suivantes : CLOS L'EGLISE , CHATEAU CHAMP DE NAYAT , CHATEAU LA FONT DU LOUP , CHATEAU LES GRANDS CHAMPS , CHATEAU TERRES ROUGES , Le Pot ô Rose , CHATEAU CHAMP DE GAILLARD , CHATEAU FLEUR BONNIN , CHATEAU DU BOIS DUMAS , GRANDS BERSANS


Les Producteurs Réunis de Puisseguin St Emilion et de Lussac St Emilion Société Coopérative Agricole - 1 Durand,33570 PUISSEGUIN (dossier no 2356102) - 33570 - France - SIREN 781971312


Les Producteurs Réunis de Puisseguin St Emilion et de Lussac St Emilion - 1 Durand,33570 PUISSEGUIN (dossier no 2356102) - 33570 - France


Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2007 n°2356102 - Publication au BOPI 2007-11-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-45

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

Inscription le 6 septembre 2010 - Renonciation totale n°531522 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-06

Vin d'appellaation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée " DOMAINE DES CHAPELLES ".