Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOS L'EGLISE
LES PRODUCTEURS REUNIS DE PUISSEGUIN ST EMILION ET LUSSAC ST EMILION

Numéro de dépôt :
1694327
Date de dépôt :
22/08/1991
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
22/08/2011
CLOS L\'EGLISE de LES PRODUCTEURS REUNIS DE PUISSEGUIN ST EMILION ET LUSSAC ST EMILION

Présentation de la marque CLOS L'EGLISE

Déposée le 22 août 1991 par la société LES PRODUCTEURS REUNIS DE PUISSEGUIN ST EMILION ET LUSSAC ST EMILION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS L'EGLISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LES PRODUCTEURS REUNIS DE PUISSEGUIN ST EMILION ET LUSSAC ST EMILION domicilié(e) Sté à capital et personnel variable, 33570 PUISSEGUIN (dossier no 2205005) - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 971 312 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE domicilié(e) (dossier no 2205005) - France.

La marque CLOS L'EGLISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS L'EGLISE est expirée depuis le 22 août 2011.

LES PRODUCTEURS REUNIS DE PUISSEGUIN ST EMILION ET LUSSAC ST EMILION a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES CHAPELLES , CHATEAU CHAMP DE NAYAT , CHATEAU LA FONT DU LOUP , CHATEAU LES GRANDS CHAMPS , CHATEAU TERRES ROUGES , Le Pot ô Rose , CHATEAU CHAMP DE GAILLARD , CHATEAU FLEUR BONNIN , CHATEAU DU BOIS DUMAS , GRANDS BERSANS


LES PRODUCTEURS REUNIS DE PUISSEGUIN ST EMILION ET LUSSAC ST EMILION - Sté à capital et personnel variable, 33570 PUISSEGUIN (dossier no 2205005) - France - SIREN 781971312


CAVE COOPERATIVE - (dossier no 2205005) - France


Renouvellement sans limitation le 20 août 2001 n°2205005 - Publication au BOPI 2001-08-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Vin d'appellation d'origine, provenant de l'exploitation exactement dénommée: CLOS L'EGLISE