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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Les Producteurs Réunis de Puisseguin St Emilion et de Lussac St Emilion
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1938
Marque expirée - Marque en non vigueur

1938
Les Producteurs Réunis de Puisseguin St Emilion et de Lussac St Emilion Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3518407
Date de dépôt :
03/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2017
1938 de Les Producteurs Réunis de Puisseguin St Emilion et de Lussac St Emilion

Présentation de la marque 1938

Déposée le 3 août 2007 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Les Producteurs Réunis de Puisseguin St Emilion et de Lussac St Emilion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 1938 »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Les Producteurs Réunis de Puisseguin St Emilion et de Lussac St Emilion domicilié(e) 1 Durand,33570 PUISSEGUIN - 33570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 971 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Producteurs Réunis de Puisseguin St Emilion et de Lussac St Emilion domicilié(e) 1 Durand,33570 PUISSEGUIN - 33570 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1938 est expirée depuis le 3 août 2017.

Les Producteurs Réunis de Puisseguin St Emilion et de Lussac St Emilion a également déposé les autres marques suivantes : CLOS L'EGLISE , DOMAINE DES CHAPELLES , CHATEAU CHAMP DE NAYAT , CHATEAU LA FONT DU LOUP , CHATEAU LES GRANDS CHAMPS , CHATEAU TERRES ROUGES , Le Pot ô Rose , CHATEAU CHAMP DE GAILLARD , CHATEAU FLEUR BONNIN , CHATEAU DU BOIS DUMAS


Les Producteurs Réunis de Puisseguin St Emilion et de Lussac St Emilion Société Coopérative Agricole - 1 Durand,33570 PUISSEGUIN - 33570 - France - SIREN 781971312


Les Producteurs Réunis de Puisseguin St Emilion et de Lussac St Emilion - 1 Durand,33570 PUISSEGUIN - 33570 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-25

Publication - Publication le 14 sept. 2007 au BOPI 2007-37

Inscription le 4 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°673185 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-07-04

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Cidres ; extraits ou essences alcooliques.