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Marques déposées par la société LES PRODUCTEURS REUNIS DE PUISSEGUIN SAINT EMILION ET LUSSAC SAINT EMILION Sté Coopérative agricole à capital variable
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CHATEAU LA CROIX GUILLOTIN Appellation Puisseguin St Emilion Contrôlée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CROIX GUILLOTIN Appellation Puisseguin St Emilion Contrôlée
LES PRODUCTEURS REUNIS DE PUISSEGUIN SAINT EMILION ET LUSSAC SAINT EMILION Sté Coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
3311801
Date de dépôt :
02/09/2004
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
02/09/2014
CHATEAU LA CROIX GUILLOTIN Appellation Puisseguin St Emilion Contrôlée de LES PRODUCTEURS REUNIS DE PUISSEGUIN SAINT EMILION ET LUSSAC SAINT EMILION Sté Coopérative agricole à capital variable

Présentation de la marque CHATEAU LA CROIX GUILLOTIN Appellation Puisseguin St Emilion Contrôlée

Déposée le 2 septembre 2004 par la société LES PRODUCTEURS REUNIS DE PUISSEGUIN SAINT EMILION ET LUSSAC SAINT EMILION Sté Coopérative agricole à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA CROIX GUILLOTIN Appellation Puisseguin St Emilion Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-42 du 15 octobre 2004.

Le déposant est la société LES PRODUCTEURS REUNIS DE PUISSEGUIN SAINT EMILION ET LUSSAC SAINT EMILION Sté Coopérative agricole à capital variable domicilié(e) 33570 PUISSEGUIN - 33570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 971 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE domicilié(e) 33570 PUISSEGUIN - France.

La marque CHATEAU LA CROIX GUILLOTIN Appellation Puisseguin St Emilion Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3311801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA CROIX GUILLOTIN Appellation Puisseguin St Emilion Contrôlée est expirée depuis le 2 septembre 2014.

LES PRODUCTEURS REUNIS DE PUISSEGUIN SAINT EMILION ET LUSSAC SAINT EMILION Sté Coopérative agricole à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU COTES DE MOUCHET , CHATEAU SAINT JACQUES , CHATEAU LA GARENNE , CHATEAU BAYENS , CHATEAU LE BOURDIL , RESERVE DU VIEUX PIGEONNIER Appellation Puisseguin St Emilion Contrôlée , CHATEAU LE GRILLON , LES VIGNES DE L'ORME Appellation Lussac St Emilion Contrôlée , LA CROIX CHEVALIÉRE Appellation Lussac St Emilion Contrôlée , CHATEAU FLEUR TERRIEN


LES PRODUCTEURS REUNIS DE PUISSEGUIN SAINT EMILION ET LUSSAC SAINT EMILION Sté Coopérative agricole à capital variable - 33570 PUISSEGUIN - 33570 - France - SIREN 781971312


CAVE COOPERATIVE - 33570 PUISSEGUIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-06

Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42

Inscription le 1 octobre 2015 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°655159 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-10-01

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée « CHATEAU LA CROIX GUILLOTIN ».