Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Les Producteurs Réunis de Puisseguin Saint Emilion et de Lussac saint Emilion
/
EMILY
Marque expirée - Marque en non vigueur

EMILY
Les Producteurs Réunis de Puisseguin Saint Emilion et de Lussac saint Emilion Société coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3525646
Date de dépôt :
19/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2017
EMILY de Les Producteurs Réunis de Puisseguin Saint Emilion et de Lussac saint Emilion

Présentation de la marque EMILY

Déposée le 19 septembre 2007 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Les Producteurs Réunis de Puisseguin Saint Emilion et de Lussac saint Emilion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMILY »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Les Producteurs Réunis de Puisseguin Saint Emilion et de Lussac saint Emilion domicilié(e) 1 Durand,33570 PUISSEGUIN - 33570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 971 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Producteurs Réunis de Puisseguin Saint Emilion et de Lussac saint Emilion domicilié(e) 1 Durand,33570 PUISSEGUIN - 33570 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMILY est expirée depuis le 19 septembre 2017.

Les Producteurs Réunis de Puisseguin Saint Emilion et de Lussac saint Emilion a également déposé les autres marques suivantes : Oryade , Grand Ricombre , Grand Prince , GRAND FAUSTIN , Prémya


Les Producteurs Réunis de Puisseguin Saint Emilion et de Lussac saint Emilion Société coopérative Agricole - 1 Durand,33570 PUISSEGUIN - 33570 - France - SIREN 781971312


Les Producteurs Réunis de Puisseguin Saint Emilion et de Lussac saint Emilion - 1 Durand,33570 PUISSEGUIN - 33570 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-31

Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43

Inscription le 4 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°673185 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-07-04

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, céréales en grains non travaillés, plantes, plants à l'exception de l'alstroemère, du colza, du piment, de la chrysanthème, de l'endive, du concombre, de l'œillet, du fraisier, de gerbera, de glaïeul, de l'orge, de kalanchoé, de pois de senteur, de ray-grass, de tomate, de basilic, de pois, de rosier, de framboisier, d'immortelle, de maïs ; animaux vivants ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; arbustes ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Extraits ou essences alcooliques.