Déposée le 14 décembre 1992 par la société LES PRODUCTEURS GASCONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES PRODUCTEURS GASCONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-05 du 5 février 1993.
Le déposant est la société LES PRODUCTEURS GASCONS domicilié(e) ROUTE D'AUCH, 32300 MIRANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 018 821 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUFFO PIERRE LES PRODUCTEURS GASCONS - France.
La marque LES PRODUCTEURS GASCONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447252.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES PRODUCTEURS GASCONS - ROUTE D'AUCH, 32300 MIRANDE - France - SIREN 777018821
BUFFO PIERRE LES PRODUCTEURS GASCONS - France
Errata - Publication au BOPI 1993-13
Inscription le 1 juillet 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°160497 - Publication au BOPI 1993-07-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-32
Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05
Foies Gras Crus, en Semi-Conserves, en Conserves, en Salaisons.Viandes d'Oies et Canards Crues, en Salaisons, en Semi-Conserves, en Conserves.Magrets, Confits.Plats Cuisinés et Pâtés en Semi-Conserves, en Conserves.Viandes de Volailles Crues, en Semi-Conserves, en Conserves.Viandes de Gibiers Crues, en Semi-Conserves, en Conserves.Champignons, Asperges, Fruits et Légumes en Conserves, en Semi-Conserves, Séchés et Cuits.Gelées, Confitures, Compotes Viande, Extraits de Viande, Poisson, Escargots, OEufs, Lait et Produits Laitiers, Huiles et Graisses Comestibles.Animaux Vivants et OEufs d'Oies et de Canards.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, Fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles.Aliments pour les Oies et Canards.Aliments pour les animaux, malt.Apéritifs, Flocs, vins apéritifs et cocktails d'appellation d'origine en provenance de Gascogne.Vins rouges, vins blancs, vins rosés, vins doux naturels d'appellation d'origine en provenance de Gascogne, Vins rouges, vins blancs, vins rosés délimités de qualité supérieure (VDQS) en provenance de Gascogne.Vins de pays rouges, rosés, blancs en provenance de Gascogne, Vins de pays rouges, rosés, blancs en provenance de Gascogne,Vins mousseux de qualité et vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée (VMQPRD) en provenance de Gascogne, Eaux de vie et armagnacs d'appellation d'origine en provenance de Gascogne.Fruits à l'armagnac et fruits à l'eau de vie en provenance de Gascogne, Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) en provenance de Gascogne
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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