Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VILARZEIL
LES PRODUCTEURS DU MONT TAUCH

Numéro de dépôt :
93492541
Date de dépôt :
17/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2003

Présentation de la marque VILARZEIL

Déposée le 17 novembre 1993 par la société LES PRODUCTEURS DU MONT TAUCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VILARZEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est la société LES PRODUCTEURS DU MONT TAUCH domicilié(e) 11350 TUCHAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 600 926 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque VILARZEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILARZEIL est expirée depuis le 17 novembre 2003.

LES PRODUCTEURS DU MONT TAUCH a également déposé les autres marques suivantes : TERROIR DE TUCHAN , LAHORE BERGEZ , DOMAINE DE LA SANSOURE , TERRAVIVA , JOSEPH TERRAILS , DOMAINE DE LA SABATIERE , DOMAINE DE GARDIE , DOMAINE DE GRANEILLE , DOMAINE DES REBOULS


LES PRODUCTEURS DU MONT TAUCH - 11350 TUCHAN - France - SIREN 339600926


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-17

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

Boissons alcooliques (excepté bières)