Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRAVIVA
LES PRODUCTEURS DU MONT TAUCH, (Société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
3121923
Date de dépôt :
20/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2011
TERRAVIVA de LES PRODUCTEURS DU MONT TAUCH

Présentation de la marque TERRAVIVA

Déposée le 20 septembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES PRODUCTEURS DU MONT TAUCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRAVIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-43 du 26 octobre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES PRODUCTEURS DU MONT TAUCH domicilié(e) 2, rue de la Cave Coopérative, 11350 TUCHAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 600 926 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque TERRAVIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3121923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRAVIVA est expirée depuis le 20 septembre 2011.

LES PRODUCTEURS DU MONT TAUCH a également déposé les autres marques suivantes : TERROIR DE TUCHAN , LAHORE BERGEZ , DOMAINE DE LA SANSOURE , JOSEPH TERRAILS , DOMAINE DE LA SABATIERE , DOMAINE DE GARDIE , VILARZEIL , DOMAINE DE GRANEILLE , DOMAINE DES REBOULS


LES PRODUCTEURS DU MONT TAUCH, (Société à responsabilité limitée) - 2, rue de la Cave Coopérative, 11350 TUCHAN - France - SIREN 339600926


NOVAMARK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 26 oct. 2001 au BOPI 2001-43

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) , vins