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Marques déposées par la société LES PRODUCTEURS DU MONT TAUCH
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JOSEPH TERRAILS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOSEPH TERRAILS
LES PRODUCTEURS DU MONT TAUCH

Numéro de dépôt :
94546165
Date de dépôt :
24/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2004

Présentation de la marque JOSEPH TERRAILS

Déposée le 24 novembre 1994 par la société LES PRODUCTEURS DU MONT TAUCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JOSEPH TERRAILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est la société LES PRODUCTEURS DU MONT TAUCH domicilié(e) 11350 TUCHAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 600 926 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque JOSEPH TERRAILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOSEPH TERRAILS est expirée depuis le 24 novembre 2004.

LES PRODUCTEURS DU MONT TAUCH a également déposé les autres marques suivantes : TERROIR DE TUCHAN , LAHORE BERGEZ , DOMAINE DE LA SANSOURE , TERRAVIVA , DOMAINE DE LA SABATIERE , DOMAINE DE GARDIE , VILARZEIL , DOMAINE DE GRANEILLE , DOMAINE DES REBOULS


LES PRODUCTEURS DU MONT TAUCH - 11350 TUCHAN - France - SIREN 339600926


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)