Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANTISANE
LES PRODUCTEURS DE PLANTES MEDICINALES DE LA REGION DE CHEMILLE, Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1428576
Date de dépôt :
28/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/1997

Présentation de la marque PLANTISANE

Déposée le 28 septembre 1987 par LES PRODUCTEURS DE PLANTES MEDICINALES DE LA REGION DE CHEMILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLANTISANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES PRODUCTEURS DE PLANTES MEDICINALES DE LA REGION DE CHEMILLE, Coopérative Agricole, domicilié(e) 49380 THOUARCE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC - France.

La marque PLANTISANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1428576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANTISANE est expirée depuis le 28 septembre 1997.


LES PRODUCTEURS DE PLANTES MEDICINALES DE LA REGION DE CHEMILLE, Coopérative Agricole - 49380 THOUARCE. - France


Cabinet PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-09

Plantes médicinales