Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Resol… Des outils de stratégie pour les entreprises légumières
Les producteurs de Légumes de France, Fédération de syndicats

Numéro de dépôt :
3754558
Date de dépôt :
19/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2020
Resol… Des outils de stratégie pour les entreprises légumières de Les producteurs de Légumes de France

Présentation de la marque Resol… Des outils de stratégie pour les entreprises légumières

Déposée le 19 juillet 2010 par Les producteurs de Légumes de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Resol… Des outils de stratégie pour les entreprises légumières » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Le déposant est Les producteurs de Légumes de France, Fédération de syndicats domicilié(e) 11 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les producteurs de Légumes de France domicilié(e) 11 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque Resol… Des outils de stratégie pour les entreprises légumières a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3754558.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Resol… Des outils de stratégie pour les entreprises légumières est expirée depuis le 19 juillet 2020.

Les producteurs de Légumes de France a également déposé les autres marques suivantes : Trophée du maraichage , RELIE


Les producteurs de Légumes de France, Fédération de syndicats - 11 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Les producteurs de Légumes de France - 11 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Inscription le 30 mai 2011 - Rejet partiel n°549830 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-30

Comptabilité ;

Publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Architecture décoration intérieure services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.