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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES PRESSES DE LA CITE (Département PRESSES DE LA CITE
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POLICE DES MOEURS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POLICE DES MOEURS
S.A. LES PRESSES DE LA CITE (Département PRESSES DE LA CITE)

Numéro de dépôt :
1131148
Date de dépôt :
15/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque POLICE DES MOEURS

Déposée le 15 avril 1980 par la Société Anonyme (SA) LES PRESSES DE LA CITE (Département PRESSES DE LA CITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « POLICE DES MOEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES PRESSES DE LA CITE (Département PRESSES DE LA CITE domicilié(e) 8 rue Garancière 75006 PARIS - France.

La marque POLICE DES MOEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1131148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque POLICE DES MOEURS est expirée depuis le 15 avril 1990.

LES PRESSES DE LA CITE (Département PRESSES DE LA CITE a également déposé les autres marques suivantes : T PRINCESSE TURQUOISE , T TURQUOISE MEDAILLON , COLLECTION AMETHYSTE , BRIGADE DES MOEURS , CONNAISSANCE DU MONDE , T COLLECTION TURQUOISE


S.A. LES PRESSES DE LA CITE (Département PRESSES DE LA CITE) - 8 rue Garancière 75006 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-045

Edition, livres, journaux, revues Education et divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.