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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES POULETS BASTIAIS
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CARTE SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTE SOLEIL
LES POULETS BASTIAIS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
92411194
Date de dépôt :
17/03/1992
Lieu de dépôt :
BASTIA
Date d'expiration :
17/03/2002

Présentation de la marque CARTE SOLEIL

Déposée le 17 mars 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES POULETS BASTIAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BASTIA), la marque française « CARTE SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES POULETS BASTIAIS domicilié(e) Z.I. du TRAGONE, 20620 BIGUGLIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 741 645 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr SPAMPANI MICHEL S.A.R.L. LES POULETS BASTIAIS - France.

La marque CARTE SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE SOLEIL est expirée depuis le 17 mars 2002.

LES POULETS BASTIAIS a également déposé les autres marques suivantes : ISULANU


LES POULETS BASTIAIS (S.A.R.L.) - Z.I. du TRAGONE, 20620 BIGUGLIA - France - SIREN 349741645


Mr SPAMPANI MICHEL S.A.R.L. LES POULETS BASTIAIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-30

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Volaille