Déposée le 30 septembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES POTERIES REUNIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE),
la marque française « "ERITERRE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-45 du 10 novembre 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES POTERIES REUNIES domicilié(e) Siège social: Z.I. de la Sereine, 01390 SAINT ANDRE DE CORCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 862 525 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BRUNO CHANEL SELARL - France.
La marque "ERITERRE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538935.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "ERITERRE" est expirée depuis le 30 septembre 2004.
LES POTERIES REUNIES SARL - Siège social: Z.I. de la Sereine, 01390 SAINT ANDRE DE CORCY - France - SIREN 397862525
CABINET BRUNO CHANEL SELARL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-16
Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45
Produits techniques d'amendement des sols et engrais Terreaux, tourbes, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux Produits herbicides et fongicides et produits d'entretien des végétaux et de destruction des animaux nuisibles
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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