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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Potageurs
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La Ferme Urbaine Niçoise
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La Ferme Urbaine Niçoise
Les Potageurs, SAS

Numéro de dépôt :
4322229
Date de dépôt :
14/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
La Ferme Urbaine Niçoise de Les Potageurs

Présentation de la marque La Ferme Urbaine Niçoise

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Potageurs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Ferme Urbaine Niçoise »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Potageurs domicilié(e) 30 rue Berlioz - 06000 - Nice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Nathalie ORVOEN domicilié(e) 30 rue Berlioz - 06000 - NICE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32


Les Potageurs, SAS - 30 rue Berlioz - 06000 - Nice - France


Mme. Nathalie ORVOEN - 30 rue Berlioz - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Inscription le 19 avril 2018 - Rejet total n°721993 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-19

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.