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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES PORTES DU SOLEIL AU CAPITAL DE 45 000 Euros
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LA ROMARINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA ROMARINE
LES PORTES DU SOLEIL SARL AU CAPITAL DE 45 000 Euros

Numéro de dépôt :
3398322
Date de dépôt :
07/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2015
LA ROMARINE de LES PORTES DU SOLEIL AU CAPITAL DE 45 000 Euros

Présentation de la marque LA ROMARINE

Déposée le 7 décembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES PORTES DU SOLEIL AU CAPITAL DE 45 000 Euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA ROMARINE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES PORTES DU SOLEIL AU CAPITAL DE 45 000 Euros domicilié(e) 99 ROUTE D'ESPAGNE DONT LE SIEGE SOCIAL EST A TOULOUSE (31100) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE SAÏDA BERKOUK AVOCAT domicilié(e) 55 RUE D'ALSACE LORRAINE,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROMARINE est expirée depuis le 7 décembre 2015.


LES PORTES DU SOLEIL SARL AU CAPITAL DE 45 000 Euros - 99 ROUTE D'ESPAGNE DONT LE SIEGE SOCIAL EST A TOULOUSE (31100) - France


MAITRE SAÏDA BERKOUK AVOCAT - 55 RUE D'ALSACE LORRAINE,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-21

Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04

Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire, service de bars, brasserie, service de traiteurs. Services hôteliers.