Déposée le 16 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Pointilleuses
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Les Pointilleuses » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-50 du 11 décembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Pointilleuses domicilié(e) 222 rue La Fayette - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 380 339 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Pointilleuses, Mme Monnier Aurélia domicilié(e) 222 rue La Fayette - 75010 - PARIS - France.
La marque Les Pointilleuses a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226208.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Pointilleuses arrivera à expiration en date du 16 novembre 2025.
Les Pointilleuses, SAS - 222 rue La Fayette - 75010 - PARIS - France - SIREN 537380339
Les Pointilleuses, Mme Monnier Aurélia - 222 rue La Fayette - 75010 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50
Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42
Inscription le 4 novembre 2016 - Rejet partiel n°688610 - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-11-04
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