Les Plus Beaux Villages de France, Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
3800358
Date de dépôt :
24/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2021
Présentation de la marque Marché aux Vins des Plus Beaux Villages de France
Déposée le 24 janvier 2011 par l'association loi 1901 Les Plus Beaux Villages de France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Marché aux Vins des Plus Beaux Villages de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-07 du 18 février 2011.
Le déposant est l'association loi 1901 Les Plus Beaux Villages de France domicilié(e) Rue de la Barrière - 19500 - COLLONGES-LA-ROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 531 929 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOUVERNEL Anne domicilié(e) 14 Avenue Marx Dormoy - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France.
La marque Marché aux Vins des Plus Beaux Villages de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3800358.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Les Plus Beaux Villages de France, Association Loi 1901 - Rue de la Barrière - 19500 - COLLONGES-LA-ROUGE - France - SIREN 333531929
GOUVERNEL Anne - 14 Avenue Marx Dormoy - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France
Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Brochures ; catalogues ; clichés d'imprimerie ; enseignes en papier ou en carton ; images ; impressions, imprimés ; journaux ; livres ; photographies ; produits de l'imprimerie ; publications ; revues [périodiques] ; sceaux [cachets] ;
Affichage ; courrier publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicités ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; publicité ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; publicité par correspondance ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Accompagnement de voyageurs ; location de garages ; locations de places de stationnement ; location de véhicules ; organisation d'excursions ; organisation de voyages ; réservation de places de voyage ; réservations pour les voyages ; visites touristiques.
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