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Marques déposées par l'association loi 1901 LES PLUS BEAUX VILLAGES DE FRANCE
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LES PLUS BEAUX VILLAGES DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PLUS BEAUX VILLAGES DE FRANCE
LES PLUS BEAUX VILLAGES DE FRANCE, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3910527
Date de dépôt :
03/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2022
LES PLUS BEAUX VILLAGES DE FRANCE de LES PLUS BEAUX VILLAGES DE FRANCE

Présentation de la marque LES PLUS BEAUX VILLAGES DE FRANCE

Déposée le 3 avril 2012 par l'association loi 1901 LES PLUS BEAUX VILLAGES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PLUS BEAUX VILLAGES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 LES PLUS BEAUX VILLAGES DE FRANCE domicilié(e) Rue de la Barrière - 19500 - COLLONGES-LA-ROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 531 929 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Plus Beaux Villages de France, Mle GOUVERNEL Anne domicilié(e) 14 Avenue Marx Dormoy - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France.

La marque LES PLUS BEAUX VILLAGES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910527.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 28 35 38 39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PLUS BEAUX VILLAGES DE FRANCE est expirée depuis le 3 avril 2022.

LES PLUS BEAUX VILLAGES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Journées Artisanales des Plus Beaux Villages de France , LES PLUS BEAUX VILLAGES DE FRANCE , Les Plus Beaux Villages de France , LES PLUS BEAUX VILLAGES DE FRANCE , Marché aux Vins des Plus Beaux Villages de France


LES PLUS BEAUX VILLAGES DE FRANCE, Association loi 1901 - Rue de la Barrière - 19500 - COLLONGES-LA-ROUGE - France - SIREN 333531929


Les Plus Beaux Villages de France, Mle GOUVERNEL Anne - 14 Avenue Marx Dormoy - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Jeux, jouets ;

Publicité ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Emissions radiophoniques ou télévisées ;

Organisation de voyages ; distribution de journaux ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; réservation de places de voyage ;

Divertissement ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires.