Marque expirée - Marque en non vigueur
Les Pluralies de Luxeuil les bains
Numéro de dépôt :
3489382
Date de dépôt :
21/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
21/03/2017
Présentation de la marque Les Pluralies de Luxeuil les bains
Déposée le 21 mars 2007 par l'association loi 1901 Les Pluralies de Luxeuil les bains auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « Les Pluralies de Luxeuil les bains »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Pluralies de Luxeuil les bains est expirée depuis le 21 mars 2017.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-34
Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17