Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Nuit de la Belle Étoile
Les Pléiades, association

Numéro de dépôt :
4101616
Date de dépôt :
28/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/06/2024
La Nuit de la Belle Étoile de Les Pléiades

Présentation de la marque La Nuit de la Belle Étoile

Déposée par voie électronique le 28 juin 2014 par la société Les Pléiades auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Nuit de la Belle Étoile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est la société Les Pléiades domicilié(e) Grand rue, Balcon des Etoiles - 31310 - LATRAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 841 642 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Pléiades, M. Jacques Sanchez domicilié(e) Grand rue, Balcon des Etoiles - 31310 - LATRAPE - France.

La marque La Nuit de la Belle Étoile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4101616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Nuit de la Belle Étoile est expirée depuis le 28 juin 2024.

Les Pléiades a également déposé les autres marques suivantes : LACHAL MOBILE TU M AS VU DANS TA RUE , LACHAL MOBILE


Les Pléiades, association - Grand rue, Balcon des Etoiles - 31310 - LATRAPE - France - SIREN 399841642


Les Pléiades, M. Jacques Sanchez - Grand rue, Balcon des Etoiles - 31310 - LATRAPE - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement sans modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement).