Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PLATS DE FRANCE L'AUTHENTIQUE CREATION GASTRONOMIQUE
LES PLATS DE FRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1506036
Date de dépôt :
23/11/1987
Lieu de dépôt :
ROANNE
Date d'expiration :
23/11/1997
LES PLATS DE FRANCE L\'AUTHENTIQUE CREATION GASTRONOMIQUE de LES PLATS DE FRANCE

Présentation de la marque LES PLATS DE FRANCE L'AUTHENTIQUE CREATION GASTRONOMIQUE

Déposée le 23 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) LES PLATS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROANNE), la marque française « LES PLATS DE FRANCE L'AUTHENTIQUE CREATION GASTRONOMIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES PLATS DE FRANCE domicilié(e) rue Mozart, 42152 RIORGES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. ANTHONY MILLET ET ASSOCIE. - France.

La marque LES PLATS DE FRANCE L'AUTHENTIQUE CREATION GASTRONOMIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1506036.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

LES PLATS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LES PLATS DE FRANCE


LES PLATS DE FRANCE (S.A.) - rue Mozart, 42152 RIORGES. - France


S.C.P. ANTHONY MILLET ET ASSOCIE. - France


Inscription le 26 octobre 1990 - Transmission de propriété n°49012 - Publication au BOPI 1990-10-26

Plats cuisinés sous vide, bonneterie, porcelaine, services de table (linge de maison).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.