RUTILMAT
Présentation de la marque RUTILMAT
Déposée le 21 décembre 1979 par LES PLASTIQUES MODERNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE), la marque française « RUTILMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RUTILMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1119290.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque RUTILMAT est expirée depuis le 21 décembre 1989.
LES PLASTIQUES MODERNES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-031