Déposée le 31 août 1993 par la société LES PLASTIQUES FRANCAIS CAROLEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CAROSEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-42 du 22 octobre 1993.
Le déposant est la société LES PLASTIQUES FRANCAIS CAROLEX domicilié(e) Z.I. de Longues, 49160 LONGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 455 321 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.
La marque CAROSEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482393.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAROSEAL est expirée depuis le 31 août 2003.
LES PLASTIQUES FRANCAIS CAROLEX a également déposé les autres marques suivantes : CAROCLEAR
LES PLASTIQUES FRANCAIS CAROLEX - Z.I. de Longues, 49160 LONGUE - France - SIREN 313455321
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France
Inscription le 4 mars 1994 - Transmission de propriété n°169948 - Publication au BOPI 1994-03-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-07
Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42
Films plastiques à usage d'emballage.Films plastiques d'operculage
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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