Déposée le 3 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) LES PLASTIQUES DU PERCHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COQUAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-23 du 9 juin 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES PLASTIQUES DU PERCHE domicilié(e) 41270 LA CHAPELLE VICOMTESSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FABER - France.
La marque COQUAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570136.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COQUAL est expirée depuis le 3 mai 2005.
LES PLASTIQUES DU PERCHE Société Anonyme - 41270 LA CHAPELLE VICOMTESSE - France
Cabinet FABER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-04
Inscription le 18 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331228 - Publication au BOPI 2001-09-18
Inscription le 11 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°307330 - Publication au BOPI 2000-09-11
Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23
Emballages en matière plastique tels que récipients d'emballage en matière plastique, boîtes empilables en matière plastique, destinés à contenir des barquettes de conditionnement de produits alimentaires.Films étirables en matière plastique souple et transparente pour l'emballage de récipients destinés à contenir des produits alimentaires
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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