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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES PLANTS NORMANDS
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NORMAPLANTES
Marque expirée - Marque en non vigueur

NORMAPLANTES
LES PLANTS NORMANDS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99803385
Date de dépôt :
12/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2019

Présentation de la marque NORMAPLANTES

Déposée le 12 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) LES PLANTS NORMANDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NORMAPLANTES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES PLANTS NORMANDS domicilié(e) “ Le Buisson ” BP 18 - 27600 - SAINT AUBIN SUR GAILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 683 334 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES PLANTS NORMANDS domicilié(e) LE BUISSON BP 18 - 27600 - ST AUBIN / GAILLON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NORMAPLANTES est expirée depuis le 12 juillet 2019.


LES PLANTS NORMANDS, Société Anonyme - “ Le Buisson ” BP 18 - 27600 - SAINT AUBIN SUR GAILLON - France - SIREN 323683334


LES PLANTS NORMANDS - LE BUISSON BP 18 - 27600 - ST AUBIN / GAILLON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-08

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2009 n°2417744 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-10

Produits horticoles : Plants à massif. Plantes en pots fleuries. Plantes vertes. Plantes potagères. Plantes vivaces. Plantes aromatiques. Plantes à bulbes. Fleurs coupées naturelles. Végétaux de pépinière.