Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Club Quartier Latin
LES PISCINES DE FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3214851
Date de dépôt :
05/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/03/2013
Club Quartier Latin de LES PISCINES DE FRANCE

Présentation de la marque Club Quartier Latin

Déposée le 5 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) LES PISCINES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Club Quartier Latin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES PISCINES DE FRANCE domicilié(e) 19, rue de Pontoise,75005 PARIS - 75005 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 027 900 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHASSIER - FECHY - Avocats Associés domicilié(e) 148, boulevard Malesherbes,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque Club Quartier Latin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Club Quartier Latin est expirée depuis le 5 mars 2013.

LES PISCINES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LES PISCINES DE FRANCE , Piscine Pontoise


LES PISCINES DE FRANCE (Société Anonyme) - 19, rue de Pontoise,75005 PARIS - 75005 - France - SIREN 582027900


CHASSIER - FECHY - Avocats Associés - 148, boulevard Malesherbes,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-33

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

Activités sportives et culturelles - clubs de santé (mise en forme physique) - culture physique - enseignement de la gymnastique - location de courts de tennis et squash - organisation de compétitions sportives - exploitation d'installations sportives.