Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES PETITS RUSES
Numéro de dépôt :
1381805
Date de dépôt :
21/11/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/11/1996
Présentation de la marque LES PETITS RUSES
Déposée le 21 novembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "LES PETITS RUSES" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES PETITS RUSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES PETITS RUSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1381805.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PETITS RUSES est expirée depuis le 21 novembre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18