ASSOCIATION LES PETITS PRINCES ASSOCIATION LOI 1901
Numéro de dépôt :
3512749
Date de dépôt :
09/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2017
Présentation de la marque SITEP
Déposée le 9 juillet 2007 par l'association loi 1901 LES PETITS PRINCES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SITEP »
Le déposant est l'association loi 1901 LES PETITS PRINCES domicilié(e) BP 21, ROUTE DE REVEILLON,72470 CHAMPAGNE - 72470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 591 531 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION LES PETITS PRINCES domicilié(e) BP 21, ROUTE DE REVEILLON,72470 CHAMPAGNE - 72470 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SITEP est expirée depuis le 9 juillet 2017.
ASSOCIATION LES PETITS PRINCES ASSOCIATION LOI 1901 - BP 21, ROUTE DE REVEILLON,72470 CHAMPAGNE - 72470 - France - SIREN 444591531
ASSOCIATION LES PETITS PRINCES - BP 21, ROUTE DE REVEILLON,72470 CHAMPAGNE - 72470 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-50
Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; programmation pour ordinateur ;
