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Marques déposées par LES PETITS INNOCENTS
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Les Petits Innocents
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Petits Innocents
LES PETITS INNOCENTS

Numéro de dépôt :
4621488
Date de dépôt :
06/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/02/2030
Les Petits Innocents de LES PETITS INNOCENTS

Présentation de la marque Les Petits Innocents

Déposée par voie électronique le 6 février 2020 par LES PETITS INNOCENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Petits Innocents » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-09 du 28 février 2020.

Le déposant est LES PETITS INNOCENTS domicilié(e) 30 AVENUE DES GARDES MESSIERS - 91360 - VILLEMOISSON-SUR-ORGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jérémy ARMET, Monsieur Jérémy ARMET domicilié(e) 327 rue Saint Martin - 75003 - Paris - France.

La marque Les Petits Innocents a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4621488.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Petits Innocents arrivera à expiration en date du 6 février 2030.


LES PETITS INNOCENTS - 30 AVENUE DES GARDES MESSIERS - 91360 - VILLEMOISSON-SUR-ORGE - France


Jérémy ARMET, Monsieur Jérémy ARMET - 327 rue Saint Martin - 75003 - Paris - France


Publication - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Affaires financières; affaires immobilières; services de collecte de bienfaisance; organisation de collectes de dons (ponctuels ou réguliers); organisation de campagnes de financement associatif; organisation du financement de projets de construction de refuges pour animaux ;

Services juridiques pour la défense et la protection des animaux, notamment dans le cadre d'abandon des animaux ; services de protection pour la sécurité des animaux; services d'adoption pour les animaux ; services d'élaboration de documents juridiques afin de faciliter l'adoption des animaux; services de réseautage social en ligne.