Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

DES FRUITS DANS LA CUISINE FABRICATION ARTISANALE FRANCAISE
SAS Les Petits Fruits

Numéro de dépôt :
4638267
Date de dépôt :
10/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
DES FRUITS DANS LA CUISINE FABRICATION ARTISANALE FRANCAISE de Les Petits Fruits

Présentation de la marque DES FRUITS DANS LA CUISINE FABRICATION ARTISANALE FRANCAISE

Déposée par voie électronique le 10 avril 2020 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Petits Fruits auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DES FRUITS DANS LA CUISINE FABRICATION ARTISANALE FRANCAISE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Petits Fruits domicilié(e) ZA ST Paul - 65710 - Campan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS Les Petits Fruits, Monsieur Xavier Massou domicilié(e) ZA ST Paul - 65710 - Campan - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Les Petits Fruits a également déposé les autres marques suivantes : CUISINE ET FRUITS , Au Bonheur des Petits Fruits , Les Petits Fruits


SAS Les Petits Fruits - ZA ST Paul - 65710 - Campan - France


SAS Les Petits Fruits, Monsieur Xavier Massou - ZA ST Paul - 65710 - Campan - France


Publication - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-18

Inscription le 27 août 2020 - Retrait total n°793669 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-27

Fruits et légumes en conserve, cuisinés, cuits ou congelés, confitures, gelées, confits et toutes préparations à base de fruits et légumes ;

Confiserie, glaces alimentaires, miel, sauces à base de fruits et légumes, crêpes et gaufres, sucreries, boissons à base de thé, café, cacao, infusions et tisanes ;

Services de restauration et de traiteur.