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Marques déposées par l'association loi 1901 les petits frères des Pauvres
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1er octobre LES FLEURS DE LA FRATERNITE AVEC LES PETITS FRERES DES PAUVRES
Marque expirée - Marque en non vigueur

1er octobre LES FLEURS DE LA FRATERNITE AVEC LES PETITS FRERES DES PAUVRES
les petits frères des Pauvres, Association loi 1901 reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
3669051
Date de dépôt :
04/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2019
1er octobre LES FLEURS DE LA FRATERNITE AVEC LES PETITS FRERES DES PAUVRES de les petits frères des Pauvres

Présentation de la marque 1er octobre LES FLEURS DE LA FRATERNITE AVEC LES PETITS FRERES DES PAUVRES

Déposée le 4 août 2009 par l'association loi 1901 les petits frères des Pauvres auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 1er octobre LES FLEURS DE LA FRATERNITE AVEC LES PETITS FRERES DES PAUVRES »

Le déposant est l'association loi 1901 les petits frères des Pauvres domicilié(e) 33 et 64 avenue Parmentier - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 680 259 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, les petits frères des Pauvres domicilié(e) 33 et 64 avenue Parmentier - 75011 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 26 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1er octobre LES FLEURS DE LA FRATERNITE AVEC LES PETITS FRERES DES PAUVRES est expirée depuis le 4 août 2019.

les petits frères des Pauvres a également déposé les autres marques suivantes : LES PETITS FRERES , les petits frères des Pauvres , INVESTIR LA GENEROSITE , Equip'âge , Voisin@ge , voisin-âge Un réseau social des Petits Frères des Pauvres , MONALISA (MObilisation NAtionale contre L'ISolement des personnes Agées) , POUR COMBATTRE TOUTES LES PAUVRETES : UN RESEAU LESPETITS FRERES DES PAUVRES 1946-2006 , PETITS FRÈRES DES PAUVRES , Solitud' écoute → Pour les plus de 50 ans


les petits frères des Pauvres, Association loi 1901 reconnue d'utilité publique - 33 et 64 avenue Parmentier - 75011 - PARIS - France - SIREN 775680259


les petits frères des Pauvres - 33 et 64 avenue Parmentier - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; couches en matières textiles ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.