Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIERRE DELIZE
LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL, SAS

Numéro de dépôt :
4104175
Date de dépôt :
09/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/07/2024
PIERRE DELIZE de LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL

Présentation de la marque PIERRE DELIZE

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PIERRE DELIZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL domicilié(e) Le Pré Neuf - 21200 - MONTAGNY-LES-BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 725 720 486 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque PIERRE DELIZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4104175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIERRE DELIZE est expirée depuis le 9 juillet 2024.

LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL a également déposé les autres marques suivantes : ELYSEE BRUT DE PECHER , VEUVE AMBAL , VA , GRACIEUX CHEVALIER , ETIENNE ROEMER , L'ATELIER DE LA BULLE VEUVE AMBAL EN BOURGOGNE DEPUIS 1898 , BARON HERVE , PRINCE DELIZE , PAUL ROBIN , VA


LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL, SAS - Le Pré Neuf - 21200 - MONTAGNY-LES-BEAUNE - France - SIREN 725720486


CABINET GUIU - JURISPATENT - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement sans modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Boissons alcoolisées à l'exception des bières ; vins ; vins effervescents ; vins pétillants ; vins mousseux ; crémants.