Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PAMP LE MOUSSE
LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL, SAS

Numéro de dépôt :
3884775
Date de dépôt :
26/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
PAMP LE MOUSSE de LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL

Présentation de la marque PAMP LE MOUSSE

Déposée le 26 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAMP LE MOUSSE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL domicilié(e) 0 LE PRE NEUF - 21200 - MONTAGNY LES BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 725 720 486 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL domicilié(e) 0 LE PRE NEUF - 21200 - MONTAGNY LES BEAUNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL a également déposé les autres marques suivantes : ELYSEE BRUT DE PECHER , VEUVE AMBAL , VA , GRACIEUX CHEVALIER , ETIENNE ROEMER , L'ATELIER DE LA BULLE VEUVE AMBAL EN BOURGOGNE DEPUIS 1898 , BARON HERVE , PRINCE DELIZE , PAUL ROBIN , VA


LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL, SAS - 0 LE PRE NEUF - 21200 - MONTAGNY LES BEAUNE - France - SIREN 725720486


LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL - 0 LE PRE NEUF - 21200 - MONTAGNY LES BEAUNE - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Inscription le 5 mars 2013 - Rejet total n°596081 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-05

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.