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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL
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FAUBOURG 21
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAUBOURG 21
LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL, SAS

Numéro de dépôt :
4004667
Date de dépôt :
14/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/05/2023
FAUBOURG 21 de LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL

Présentation de la marque FAUBOURG 21

Déposée par voie électronique le 14 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FAUBOURG 21 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL domicilié(e) Le Pré Neuf - 21200 - MONTAGNY-LES-BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 725 720 486 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUIU - JURISPATENT domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque FAUBOURG 21 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAUBOURG 21 est expirée depuis le 14 mai 2023.

LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL a également déposé les autres marques suivantes : ELYSEE BRUT DE PECHER , VEUVE AMBAL , VA , GRACIEUX CHEVALIER , ETIENNE ROEMER , L'ATELIER DE LA BULLE VEUVE AMBAL EN BOURGOGNE DEPUIS 1898 , BARON HERVE , PRINCE DELIZE , PAUL ROBIN , VA


LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL, SAS - Le Pré Neuf - 21200 - MONTAGNY-LES-BEAUNE - France - SIREN 725720486


Cabinet GUIU - JURISPATENT - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Boissons effervescentes sans alcool ; limonades, sodas ;

Boissons alcoolisées à l'exception des bières ; vins effervescents.