Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE DE CHARENNE
LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL, SAS

Numéro de dépôt :
3887199
Date de dépôt :
06/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2022
COMTE DE CHARENNE de LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL

Présentation de la marque COMTE DE CHARENNE

Déposée le 6 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMTE DE CHARENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL domicilié(e) 0 LE PRE NEUF - 21200 - MONTAGNY LES BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 725 720 486 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL, M. PONTHON DOMINIQUE domicilié(e) 0 LE PRE NEUF - 21200 - MONTAGNY LES BEAUNE - France.

La marque COMTE DE CHARENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3887199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE DE CHARENNE est expirée depuis le 6 janvier 2022.

LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL a également déposé les autres marques suivantes : ELYSEE BRUT DE PECHER , VEUVE AMBAL , VA , GRACIEUX CHEVALIER , ETIENNE ROEMER , L'ATELIER DE LA BULLE VEUVE AMBAL EN BOURGOGNE DEPUIS 1898 , BARON HERVE , PRINCE DELIZE , PAUL ROBIN , VA


LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL, SAS - 0 LE PRE NEUF - 21200 - MONTAGNY LES BEAUNE - France - SIREN 725720486


LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL, M. PONTHON DOMINIQUE - 0 LE PRE NEUF - 21200 - MONTAGNY LES BEAUNE - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.