Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHARLES ROUX
LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL

Numéro de dépôt :
4471193
Date de dépôt :
23/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CHARLES ROUX de LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL

Présentation de la marque CHARLES ROUX

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2018 par LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHARLES ROUX »

Le déposant est LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL domicilié(e) Le Pré Neuf - 21200 - MONTAGNY-LES-BEAUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT, Madame Sandrine GUIU domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL a également déposé les autres marques suivantes : VEUVE AMBAL , VA , GRACIEUX CHEVALIER , ETIENNE ROEMER , L'ATELIER DE LA BULLE VEUVE AMBAL EN BOURGOGNE DEPUIS 1898 , BARON HERVE , PRINCE DELIZE , PAUL ROBIN , VA , COMTE DE CHARENNE


LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL - Le Pré Neuf - 21200 - MONTAGNY-LES-BEAUNE - France


CABINET GUIU - JURISPATENT, Madame Sandrine GUIU - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Inscription le 10 septembre 2019 - Rejet total n°768195 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-10

Boissons alcoolisées (à l’exception des bières) ; vins mousseux.