Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES RANVILLE
LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL, S A S

Numéro de dépôt :
3821476
Date de dépôt :
05/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2021
CHARLES RANVILLE de LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL

Présentation de la marque CHARLES RANVILLE

Déposée le 5 avril 2011 par la société LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARLES RANVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est la société LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL domicilié(e) 0 LE PRE NEUF - 21200 - MONTAGNY LES BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 725 720 486 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL domicilié(e) 0 LE PRE NEUF - 21200 - MONTAGNY LES BEAUNE - France.

La marque CHARLES RANVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES RANVILLE est expirée depuis le 5 avril 2021.

LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL a également déposé les autres marques suivantes : ELYSEE BRUT DE PECHER , VEUVE AMBAL , VA , GRACIEUX CHEVALIER , ETIENNE ROEMER , L'ATELIER DE LA BULLE VEUVE AMBAL EN BOURGOGNE DEPUIS 1898 , BARON HERVE , PRINCE DELIZE , PAUL ROBIN , VA


LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL, S A S - 0 LE PRE NEUF - 21200 - MONTAGNY LES BEAUNE - France - SIREN 725720486


LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL - 0 LE PRE NEUF - 21200 - MONTAGNY LES BEAUNE - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.