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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL
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BULLES COLLECTIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BULLES COLLECTIONS
LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL, SAS

Numéro de dépôt :
4007209
Date de dépôt :
24/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/05/2023
BULLES COLLECTIONS de LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL

Présentation de la marque BULLES COLLECTIONS

Déposée par voie électronique le 24 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BULLES COLLECTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL domicilié(e) Le Pré Neuf - 21200 - MONTAGNY-LES-BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 725 720 486 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque BULLES COLLECTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BULLES COLLECTIONS est expirée depuis le 24 mai 2023.

LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL a également déposé les autres marques suivantes : ELYSEE BRUT DE PECHER , VEUVE AMBAL , VA , GRACIEUX CHEVALIER , ETIENNE ROEMER , L'ATELIER DE LA BULLE VEUVE AMBAL EN BOURGOGNE DEPUIS 1898 , BARON HERVE , PRINCE DELIZE , PAUL ROBIN , VA


LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL, SAS - Le Pré Neuf - 21200 - MONTAGNY-LES-BEAUNE - France - SIREN 725720486


CABINET GUIU - JURISPATENT - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Boissons sans alcool ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées à l'exception des bières ; vins.