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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL
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BARON HERVE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BARON HERVE
LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4215255
Date de dépôt :
05/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/10/2025
BARON HERVE de LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL

Présentation de la marque BARON HERVE

Déposée par voie électronique le 5 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BARON HERVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL domicilié(e) Le Pré Neuf - 21200 - MONTAGNY-LES-BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 725 720 486 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUIU - JURISPATENT domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque BARON HERVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4215255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARON HERVE arrivera à expiration en date du 5 octobre 2025.

LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL a également déposé les autres marques suivantes : ELYSEE BRUT DE PECHER , VEUVE AMBAL , VA , GRACIEUX CHEVALIER , ETIENNE ROEMER , L'ATELIER DE LA BULLE VEUVE AMBAL EN BOURGOGNE DEPUIS 1898 , PRINCE DELIZE , PAUL ROBIN , VA , VA CHARLES KELLER


LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL, Société par actions simplifiée - Le Pré Neuf - 21200 - MONTAGNY-LES-BEAUNE - France - SIREN 725720486


Cabinet GUIU - JURISPATENT - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Boissons sans alcool ; apéritifs et cocktails sans alcool ; boissons gazeuses sans alcool ;

Vins effervescents ; vins pétillants ; vins mousseux ; crémants.