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Marques déposées par LES PETITS CLOS
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CASITA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CASITA
LES PETITS CLOS

Numéro de dépôt :
4533793
Date de dépôt :
14/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2029
CASITA de LES PETITS CLOS

Présentation de la marque CASITA

Déposée par voie électronique le 14 mars 2019 par LES PETITS CLOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CASITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-14 du 5 avril 2019.

Le déposant est LES PETITS CLOS domicilié(e) 49 Chemin d'Aliou - 64290 - GAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 86 rue du Commandant ARNOULD - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque CASITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4533793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASITA arrivera à expiration en date du 14 mars 2029.


LES PETITS CLOS - 49 Chemin d'Aliou - 64290 - GAN - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 86 rue du Commandant ARNOULD - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Inscription le 14 avril 2020 - Modification d'un mandataire n°785176 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-04-14

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; apéritifs ; apéritifs à base de vin ; sangria ; sangria issue de l’agriculture biologique ; cocktails (à base d'alcools) ; spiritueux.